Notice déménagements
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Voyageurs vers la Métropole : végétaux et produits végétaux autorisés et interdits
Pour les personnes voyageant vers la Métropole ou un autre pays de l’UE, vous trouverez ci-dessous l’arrêté du 20 janvier 2015, réglementant l’entrée des végétaux, parties de végétaux et produits végétaux transportés dans les bagages des voyageurs, ainsi qu’un tableau récapitulatif de ce qui est autorisé et interdit.
NB : Ceci ne concerne que les marchandises transportées par les voyageurs à l’entrée en France Métropolitaine et dans l’Union Européenne. Pour connaître la réglementation en vigueur sur le Territoire de Wallis & Futuna, prière de se rapprocher du BIVAP de Wallis (téléphone : (681) 72 28 34 ).
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Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo
Publié dans Arrêtés 2009
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Arrêté n° 36/AEM du 16 juin 2009 : Réglementation de l’accès des navires au wharf de Leava (Futuna)
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Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques
Publié dans Arrêtés 2014
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