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Notice déménagements
DEMENAGEMENTS – Notice d’information
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Voyageurs vers la Métropole : végétaux et produits végétaux autorisés et interdits
Pour les personnes voyageant vers la Métropole ou un autre pays de l’UE, vous trouverez ci-dessous l’arrêté du 20 janvier 2015, réglementant l’entrée des végétaux, parties de végétaux et produits végétaux transportés dans les bagages des voyageurs, ainsi qu’un tableau … Continuer la lecture
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Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo
Arrêté n° 37 AEM du 16 juin 2009
Publié dans Arrêtés 2009
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Arrêté n° 36/AEM du 16 juin 2009 : Réglementation de l’accès des navires au wharf de Leava (Futuna)
Arrêté n° 36 AEM du 16 juin 2009
Publié dans Arrêtés 2009
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Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques
Arrêté 2014-570
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