Archives de l’auteur : admin

Voyageurs vers la Métropole : végétaux et produits végétaux autorisés et interdits

Pour les personnes voyageant vers la Métropole ou un autre pays de l’UE, vous trouverez ci-dessous l’arrêté du 20 janvier 2015, réglementant l’entrée des végétaux, parties de végétaux et produits végétaux transportés dans les bagages des voyageurs, ainsi qu’un tableau … Continuer la lecture

Publié dans Infos pratiques & tarif | Commentaires fermés sur Voyageurs vers la Métropole : végétaux et produits végétaux autorisés et interdits

Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo

Arrêté n° 37 AEM du 16 juin 2009

Publié dans Arrêtés 2009 | Commentaires fermés sur Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo

Arrêté n° 36/AEM du 16 juin 2009 : Réglementation de l’accès des navires au wharf de Leava (Futuna)

Arrêté n° 36 AEM du 16 juin 2009

Publié dans Arrêtés 2009 | Commentaires fermés sur Arrêté n° 36/AEM du 16 juin 2009 : Réglementation de l’accès des navires au wharf de Leava (Futuna)

Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques

Arrêté 2014-570

Publié dans Arrêtés 2014 | Commentaires fermés sur Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques

Navires de plaisance en escale : formalités

Les formalités à accomplir par les navires de plaisance faisant escale à Wallis et à Futuna Les navires de plaisance en escale sur le Territoire des îles Wallis & Futuna doivent accomplir  certaines formalités auprès du service des douanes . … Continuer la lecture

Publié dans Infos pratiques & tarif, Non classé | Commentaires fermés sur Navires de plaisance en escale : formalités

Les franchises postales

Franchises postales à l’importation à Wallis & Futuna : – Cas n° 1 : Envois de particulier à particulier : Admission en franchise si la valeur de l’envoi ne dépasse pas la valeur de 10 000 XPF (soit 83.80 €) … Continuer la lecture

Publié dans Infos pratiques & tarif | Commentaires fermés sur Les franchises postales

Application mobile de la douane pour les voyageurs

Vous voyagez et vous disposez d’une tablette ? Vous pouvez télécharger gratuitement l’application mobile pour Android, iOS ou Blackberry qui vous donnera toutes les informations de la douane française à connaître avant de partir en voyage. Connectez vous à l’adresse … Continuer la lecture

Publié dans Infos pratiques & tarif | Commentaires fermés sur Application mobile de la douane pour les voyageurs

Arrêté 1991-100 : modalités de taxation des envois par la poste

Arrêté 1991-100

Publié dans Arrêtés 1991, Infos pratiques & tarif | Commentaires fermés sur Arrêté 1991-100 : modalités de taxation des envois par la poste

Arrêté 2011-011 : interdiction d’ introduction ou d’importation de certains types de chiens susceptibles d’être dangereux.

Arrêté 2011-011

Publié dans Arrêtés 2011 | Commentaires fermés sur Arrêté 2011-011 : interdiction d’ introduction ou d’importation de certains types de chiens susceptibles d’être dangereux.

Arrêté 2011-372 : régime de l’exonération ou de l’exonération des droits & taxes applicables aux marchandises importées sur le Territoire: fournitures destinées à l’enseignement

Arrêté 2011-372

Publié dans Arrêtés 2011 | Commentaires fermés sur Arrêté 2011-372 : régime de l’exonération ou de l’exonération des droits & taxes applicables aux marchandises importées sur le Territoire: fournitures destinées à l’enseignement