SERVICE DES DOUANES DE WALLIS ET FUTUNA
Une performance partagée – Faciliter, réguler, sécuriser
Aller au contenu
  • Accueil
  • Infos pratiques
  • Réglementation
    • Arrêtés 2024
    • Arrêtés 2023
    • Arrêtés 2022
    • Arrêtés 2021
    • Arrêtés 2020
    • Arrêtés 2019
    • Arrêtés 2016
    • Arrêtés 2015
    • Arrêtés 2014
    • Arrêtés 2013
    • Arrêtés 2012
    • Arrêtés 2011
  • Code des douanes WF
  • Sys2d
  • Tarif
  • Contactez-nous
← Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques
Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo →

Arrêté n° 36/AEM du 16 juin 2009 : Réglementation de l’accès des navires au wharf de Leava (Futuna)

Publié le 25 mars 2015 par admin

Arrêté n° 36 AEM du 16 juin 2009

Ce contenu a été publié dans Arrêtés 2009. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.
← Arrêté n° 2014-570 : Régime de l’exonération ou de la réduction des droits & taxes applicables aux petites fournitures scolaires et petits équipements pédagogiques
Arrêté n°37/AEM du 16 juin 2009: réglementation du transit des navires dans le lagon de Wallis et de l’accès aux ports de Mata’Utu et de Halalo →
  • Archives

    • décembre 2024
    • juillet 2024
    • avril 2024
    • août 2023
    • janvier 2023
    • novembre 2021
    • avril 2021
    • février 2021
    • janvier 2020
    • janvier 2017
    • juin 2016
    • avril 2016
    • octobre 2015
    • juillet 2015
    • juin 2015
    • mars 2015
    • juillet 2014
    • juin 2014
    • mai 2014
    • janvier 2013
  • Méta

    • Connexion
SERVICE DES DOUANES DE WALLIS ET FUTUNA
Fièrement propulsé par WordPress